J. Faguer- Publication d’article- Droit hellénistique et marché des hypothèques à Ténos et Paros

L'article de Julien Faguer, « Ventes immobilières et sûretés réelles à Ténos et Paros », vient de paraître dans le BCH 144.1, 2020 (p. 155-207).
 
Résumé :
La découverte d’un nouveau mois à Ténos et l’identification d’un graveur à Paros conduisent à formuler de nouvelles hypothèses sur le problème des sûretés réelles en droit grec. L’examen du registre de Ténos (IG XII 5, 872) en vue de sa réédition a fait apparaître une erreur de découpage entre les actes 17 et 18 chez les éditeurs antérieurs, qui n’ont pas reconnu le nom d’un mois, Èrès[iôn], équivalent du mois délien Arèsiôn attesté depuis peu à Andros, l’île voisine. En faisant disparaître une clause obscure de ce document, cette découverte invite à réexaminer le fonctionnement d’un gage hypothécaire d’un type particulier, l’apotimèma dotal, auquel l’un des actes du registre fait allusion. Ce point acquis, on aborde ce qui fait par contraste la spécificité de la vente avec faculté de rachat (prasis épi lysei) : à Ténos comme à Athènes, elle se caractérise par un transfert de propriété immédiat au profit du créancier, au moyen d’un acte de vente complété le cas échéant par un contrat de location. Le rapprochement entre une borne récemment découverte à Paros (SEG 54, 794) et une célèbre loi sur les archives, gravée par le même lapicide, permet en dernier lieu de préciser la relation entre la prasis épi lysei et les pratiques d’archivage public à l’époque hellénistique.
 
AbstractReal estate sales and real security at Tenos and Paros.
The discovery of a new month in Tenos and the identification of a letter cutter in Paros led to new hypotheses on the problem of real security in Greek law. Examination of the Tenos register (IG XII 5, 872) with a view to its re-publication revealed an error in the division between acts 17 and 18 by the previous editors, who did not recognize the name of a month, Eres[iôn], an equivalent to the Delian month Aresiôn recently attested in Andros, the neighbouring island. By removing an obscure clause from this document, this discovery leads us to reexamine the functioning of a mortgage pledge of a particular type, the dotal apotimema, to which one of the acts of the register alludes. If we accept this point, we get closer to what makes, by contrast, the particularity of the sale with the option of repurchase (prasis epi lysei): in Tenos as in Athens, it is characterized by an immediate transfer of ownership to the benefit of the creditor, by means of a deed of sale supplemented where applicable by a lease contract. The connection between a boundary marker recently discovered in Paros (SEG 54, 794) and a famous law concerning local archives, engraved by the same lapicide, finally makes it possible to clarify the relationship between the prasis epi lysei and the practices of public archiving in the Hellenistic period.